Livre VI : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

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Titre I : Dispositions générales

Chapitre 1 : Champ d'application

Chapitre 2 : Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants

Chapitre 3 : Dispositions relatives au financement communes à l'ensemble des indépendants

Section 1 : Cotisations d'allocations familiales

Section 2 : Recouvrement-Modernisation et simplification des formalités

Section 3 : Règlement simplifié des cotisations et contributions des travailleurs indépendants-Régime micro-social

Section 4 : Dispositions diverses

Chapitre 4 : Contentieux

Chapitre 5 : Contrôles, sanctions et recours

Chapitre 6 : Dispositions diverses

Titre II : Assurance maladie, maternité

Chapitre 1 : Cotisations

Chapitre 2 : Prestations maladie en espèces

Chapitre 3 : Prestations maternité, paternité, d'accueil de l'enfant, d'adoption et supplémentaires de naissance

Titre III : Assurance invalidité et assurance vieillesse

Chapitre 2 : Assurance invalidité et décès

Chapitre 3 : Cotisations d'assurance vieillesse

Chapitre 4 : Prestations

Section 1 : Généralités

Section 2 : Ouverture des droits et liquidation des pensions de retraite.

Section 3 : Service des pensions de vieillesse.

Section 4 : Pensions de réversion.

Chapitre 5 : Assurance vieillesse complémentaire

Section 1 : Régime complémentaire d'assurance vieillesse

Section 2 : Régimes d'assurance invalidité-décès

Titre IV : Dispositions applicables aux professions libérales

Chapitre 1 : Organisation administrative

Section 1 : Caisse nationale

Section 2 : Sections professionnelles

Section 3 : Dispositions communes

Chapitre 2 : Organisation financière

Section 1 : Cotisations

Section 2 : Recouvrement

Chapitre 3 : Affiliation - Prestations de base

Section 2 : Ouverture des droits et liquidation des prestations de base.

Chapitre 4 : Régimes complémentaires vieillesse - Régimes invalidité-décès.

Chapitre 5 : Avantages complémentaires ouverts aux praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés

Section 1 : Dispositions générales.

Chapitre 6 : Régime des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (maternité, décès)

Titre V : Assurance vieillesse et invalidité-décès des avocats

Chapitre 1er : Champ d'application-affiliation

Chapitre 2 : Prestations du régime retraite de base

Section 1 : Organisation administrative

Section 2 : Ressources

Chapitre 3 : Prestations

Titre VI : Dispositions applicables aux conjoints associés et aux conjoints collaborateurs

Chapitre 1er : Affiliation

Chapitre 2 : Cotisations

Chapitre 3 : Prestations

Section 1 : Prestations maternité, paternité, d'accueil de l'enfant et d'adoption

Section 2 : Assurance vieillesse

Code de la sécurité sociale
Partie réglementaire - Décrets simples

Livre VI : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

Titre I

Dispositions générales

Chapitre 1

Champ d'application

D611-1

Chapitre 2

Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants

D612-1 à D612-5

Chapitre 3

Dispositions relatives au financement communes à l'ensemble des indépendants

Section 1

Cotisations d'allocations familiales

D613-1

Section 2

Recouvrement-Modernisation et simplification des formalités

Section 3

Règlement simplifié des cotisations et contributions des travailleurs indépendants-Régime micro-social

D613-3 à D613-6

Section 4

Dispositions diverses

D613-7

Chapitre 4

Contentieux

Chapitre 5

Contrôles, sanctions et recours

Chapitre 6

Dispositions diverses

Titre II

Assurance maladie, maternité

Chapitre 1

Cotisations

D621-1 à D621-5

Chapitre 2

Prestations maladie en espèces

D622-1 à D622-12

Chapitre 3

Prestations maternité, paternité, d'accueil de l'enfant, d'adoption et supplémentaires de naissance

D623-1 à D623-8

Titre III

Assurance invalidité et assurance vieillesse

Chapitre 2

Assurance invalidité et décès

D632-1 à D632-7

Chapitre 3

Cotisations d'assurance vieillesse

D633-2 à D633-19-2

Chapitre 4

Prestations

Section 1

Généralités

D634-1

Section 2

Ouverture des droits et liquidation des pensions de retraite.

D634-2 à D634-10

Section 3

Service des pensions de vieillesse.

D634-11-1 à D634-13-2

Section 4

Pensions de réversion.

D634-14

Chapitre 5

Assurance vieillesse complémentaire

Section 1

Régime complémentaire d'assurance vieillesse

D635-2 à D635-9

Section 2

Régimes d'assurance invalidité-décès

Titre IV

Dispositions applicables aux professions libérales

Chapitre 1

Organisation administrative

Section 1

Caisse nationale

D641-2 à D641-5

Section 2

Sections professionnelles

Section 3

Dispositions communes

D641-7

Chapitre 2

Organisation financière

Section 1

Cotisations

D642-1 à D642-5-8

Section 2

Recouvrement

Chapitre 3

Affiliation - Prestations de base

Section 2

Ouverture des droits et liquidation des prestations de base.

D643-1 à D643-16

Chapitre 4

Régimes complémentaires vieillesse - Régimes invalidité-décès.

D644-1 à D644-3

Chapitre 5

Avantages complémentaires ouverts aux praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés

Section 1

Dispositions générales.

D645-2 à D645-6

Chapitre 6

Régime des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (maternité, décès)

D646-1 à D646-5

Titre V

Assurance vieillesse et invalidité-décès des avocats

Chapitre 1er

Champ d'application-affiliation

Chapitre 2

Prestations du régime retraite de base

Section 1

Organisation administrative

Section 2

Ressources

D652-1 à D652-4

Chapitre 3

Prestations

D653-1 à D653-8

Titre VI

Dispositions applicables aux conjoints associés et aux conjoints collaborateurs

Chapitre 1er

Affiliation

Chapitre 2

Cotisations

Chapitre 3

Prestations

Section 1

Prestations maternité, paternité, d'accueil de l'enfant et d'adoption

D663-1 à D663-5

Section 2

Assurance vieillesse

D663-6 à D663-7