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Titre VI : Dispositions applicables aux conjoints associés et aux conjoints collaborateurs
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Chapitre Ier : Affiliation
Chapitre 2 : Cotisations
Chapitre 3 : Prestations
Section 1 : Prestations maternité, paternité, d'accueil de l'enfant et d'adoption
Section 2 : Assurance vieillesse
Code de la sécurité sociale
Partie législative
Livre VI : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants
Titre VI : Dispositions applicables aux conjoints associés et aux conjoints collaborateurs
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Chapitre Ier
Affiliation
L661-1 à L661-2
Chapitre 2
Cotisations
L662-1
Chapitre 3
Prestations
Section 1
Prestations maternité, paternité, d'accueil de l'enfant et d'adoption
L663-1 à L663-2
Section 2
Assurance vieillesse
L663-3
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