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Section 1 : Montant de l'allocation de reconnaissance

Section 2 : Attribution et paiement de l'allocation de reconnaissance

Section 3 : Mesures d'application

Section 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie et dans les collectivités d'outre-mer

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
...
Livre III : CARTES ET TITRES, ALLOCATION RECONNAISSANCE DU COMBATTANT ET DÉCORATIONS
Titre II : L'ALLOCATION DE RECONNAISSANCE DU COMBATTANT

Chapitre unique.

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Section 1

Montant de l'allocation de reconnaissance

D321-1

Section 2

Attribution et paiement de l'allocation de reconnaissance

D321-2 à R321-8

Section 3

Mesures d'application

D321-9

Section 4

Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie et dans les collectivités d'outre-mer

D321-10

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