Titre II : L'ALLOCATION DE RECONNAISSANCE DU COMBATTANT
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- Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
- Partie réglementaire (nouvelle)
- Livre III : CARTES ET TITRES, ALLOCATION RECONNAISSANCE DU COMBATTANT ET DÉCORATIONS
Titre II : L'ALLOCATION DE RECONNAISSANCE DU COMBATTANT
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Chapitre unique.
Section 1
Montant de l'allocation de reconnaissance
D321-1
Section 2
Attribution et paiement de l'allocation de reconnaissance
D321-2 à R321-8
Section 3
Mesures d'application
D321-9
Section 4
Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie et dans les collectivités d'outre-mer
D321-10