Chapitre IV : Centres pour handicapés adultes

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Section 1 : Maisons d'accueil spécialisées.

Section 1-1 : Etablissements et services accueillant des adultes handicapés qui n'ont pu acquérir un minimum d'autonomie.

Paragraphe 1 : Dispositions générales.

Paragraphe 2 : Dispositions générales sur la qualité et la continuité de l'accompagnement.

Paragraphe 3 : Dispositions relatives au contrat de séjour.

Paragraphe 4 : Dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des établissements et services.

Paragraphe 5 : Dispositions relatives au personnel.

Section 2 : Etablissements et services d'accompagnement par le travail

Sous-section 1 : Dispositions générales.

Sous-section 2 : Exercice d'une activité à caractère professionnel en milieu ordinaire de travail par des travailleurs handicapés admis en établissement ou service d'accompagnement par le travail

Section 3 : Dispositions applicables aux personnes accueillies dans les centres pour handicapés adultes

Sous-section 1 : Contribution aux frais d'hébergement et d'entretien

Sous-section 2 : Minimum de ressources

Sous-Section 3 : Personnes handicapées accueillies dans certains établissements et services Personnes handicapées accueillies dans certains établissements et services

Code de l'action sociale et des familles
...
Livre III : Action sociale et médico-sociale mise en oeuvre par des établissements et des services
Titre IV : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'établissements

Chapitre IV : Centres pour handicapés adultes

Section 1

Maisons d'accueil spécialisées.

R344-1 à R344-2

Section 1-1

Etablissements et services accueillant des adultes handicapés qui n'ont pu acquérir un minimum d'autonomie.

Paragraphe 1

Dispositions générales.

D344-5-1 à D344-5-2

Paragraphe 2

Dispositions générales sur la qualité et la continuité de l'accompagnement.

D344-5-3

Paragraphe 3

Dispositions relatives au contrat de séjour.

D344-5-4

Paragraphe 4

Dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des établissements et services.

D344-5-5 à D344-5-9

Paragraphe 5

Dispositions relatives au personnel.

D344-5-10 à D344-5-16

Section 2

Etablissements et services d'accompagnement par le travail

Sous-section 1

Dispositions générales.

R344-6 à R344-15

Sous-section 2

Exercice d'une activité à caractère professionnel en milieu ordinaire de travail par des travailleurs handicapés admis en établissement ou service d'accompagnement par le travail

R344-16 à R344-21

Section 3

Dispositions applicables aux personnes accueillies dans les centres pour handicapés adultes

Sous-section 1

Contribution aux frais d'hébergement et d'entretien

R344-29 à R344-33

Sous-section 2

Minimum de ressources

D344-34 à D344-39

Sous-Section 3

Personnes handicapées accueillies dans certains établissements et services Personnes handicapées accueillies dans certains établissements et services

D344-40 à D344-41