Titre III : Educateurs et aides familiaux, personnels pédagogiques occasionnels des accueils collectifs de mineurs.
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- Code de l'action sociale et des familles
- Partie réglementaire
- Livre IV : Professions et activités sociales
Titre III : Educateurs et aides familiaux, personnels pédagogiques occasionnels des accueils collectifs de mineurs.
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Chapitre Ier
Educateurs et aides familiaux.
Chapitre II
Personnels pédagogiques occasionnels des accueils collectifs de mineurs.
D432-1 à D432-9
Section unique
Brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
Sous-section 1
Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineurs
D432-10 à D432-11
Sous-section 2
Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs
D432-12 à D432-15
Sous-section 3
Dispositions générales
D432-16 à D432-20