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Paragraphe 9-1 : Les unités d'évaluation, de réentraînement et d'orientation sociale et socioprofessionnelle pour personnes cérébro-lésées.
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Sous-paragraphe 1 : Dispositions générales.
Sous-paragraphe 2 : Personnels.
Sous-paragraphe 3 : Organisation et fonctionnement.
Code de l'action sociale et des familles
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Partie réglementaire
Livre III : Action sociale et médico-sociale mise en oeuvre par des établissements et des services
Titre Ier : Etablissements et services soumis à autorisation
Chapitre II : Organisation de l'action sociale et médico-sociale
Section 1 : Etablissements et services sociaux et médico-sociaux
Sous-section 2 : Conditions techniques minimales d'organisation et de fonctionnement des établissements
Paragraphe 9-1 : Les unités d'évaluation, de réentraînement et d'orientation sociale et socioprofessionnelle pour personnes cérébro-lésées.
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Sous-paragraphe 1
Dispositions générales.
D312-161-1 à D312-161-6
Sous-paragraphe 2
Personnels.
D312-161-7 à D312-161-8
Sous-paragraphe 3
Organisation et fonctionnement.
D312-161-9 à D312-161-11
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