LIVRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DU TOURISME.
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TITRE Ier
PRINCIPES GÉNÉRAUX.
Chapitre unique.
L111-1 à L111-2
TITRE II
L'ÉTAT.
Chapitre 1er
Compétences.
L121-1
Chapitre 2
Organisation administrative.
TITRE III
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS.
Chapitre 1er
La région
L131-1 à L131-10
Chapitre 2
Le département.
L132-1 à L132-6
Chapitre 3
La commune
Section 1
Organismes communaux de tourisme
Sous-section 1
Dispositions communes applicables aux offices de tourisme
L133-1 à L133-3-1
Sous-section 2
Dispositions particulières applicables aux offices de tourisme constitués sous la forme d'un établissement public industriel et commercial
L133-4 à L133-10
Sous-section 3
Dispositions particulières aux autres offices de tourisme
Sous-section 4
Classement des offices
L133-10-1
Section 2
Communes touristiques et stations classées de tourisme.
Sous-section 1
Communes touristiques.
L133-11 à L133-12
Sous-section 2
Stations classées de tourisme.
L133-13 à L133-16
Sous-section 3
Dispositions transitoires et dispositions communes
L133-17 à L133-18
Section 3
Surclassement démographique.
L133-19
Chapitre 4
Groupements intercommunaux.
Section 1
Dispositions générales.
L134-1 à L134-2
Section 2
Groupements de communes touristiques et de stations classées de tourisme.
L134-3 à L134-4
Section 3
Offices de tourisme de groupements de collectivités territoriales
Sous-section 1
Dispositions communes
L134-5
Sous-section 2
Dispositions particulières applicables aux offices de tourisme intercommunaux constitués sous la forme d'un établissement public industriel et commercial.
L134-6
Chapitre 5
La métropole de Lyon
L135-1 à L135-2
TITRE IV
GROUPEMENTS
Chapitre unique
L141-2 à L141-3
TITRE V
DISPOSITIONS RELATIVES À LA CORSE.
Chapitre unique.
L151-1 à L151-6
TITRE VI
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER.
Chapitre 1er
Dispositions relatives à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et La Réunion.
L161-1 à L161-5
Chapitre 2
Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon.
L162-1 à L162-3
Chapitre 3
Dispositions relatives à Mayotte.
L163-2 à L163-9