LIVRE III : ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS

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TITRE Ier : HÔTELS, AUBERGES COLLECTIVES, CAFÉS ET DÉBITS DE BOISSONS

Chapitre 1er : Hôtels

Section 1 : Des contrats relatifs à l'hôtellerie

Sous-section 1 : Rapports entre bailleurs et locataires des immeubles affectés à l'hôtellerie

Sous-section 2 : Des rapports entre hôteliers et plateformes de réservation en ligne

Section 2 : Classement

Section 3 : Sanctions

Section 4 : Responsabilité des hôteliers

Chapitre 2 : Auberges collectives

Chapitre 3 : Cafés et débits de boissons

Chapitre 4 : Débits de boissons ayant pour activité principale l'exploitation d'une piste de danse

TITRE II : HÉBERGEMENTS AUTRES QU'HÔTELS ET TERRAINS DE CAMPING

Chapitre 1er : Résidences de tourisme

Chapitre 2 : Immobilier de loisir réhabilité

Chapitre 3 : Villages résidentiels de tourisme

Chapitre 4 : Meublés de tourisme et chambres d'hôtes

Section 1 : Meublés de tourisme

Section 2 : Chambres d'hôtes

Section 3 : Gîtes ruraux

Chapitre 5 : Villages de vacances

Section 1 : Villages de vacances

Chapitre 6 : Refuges de montagne

Chapitre 7 : Dénominations et appellations

TITRE III : TERRAINS DE CAMPING, CARAVANAGE ET AUTRES TERRAINS AMÉNAGÉS

Chapitre 1er : Ouverture et aménagement

Chapitre 2 : Classement

Chapitre 3 : Règles relatives aux habitations légères de loisirs et aux parcs résidentiels de loisirs

Section 1 : Habitations légères de loisirs

Section 2 : Parcs résidentiels de loisirs

TITRE IV : AMÉNAGEMENTS ET RÉGLEMENTATION DES ESPACES À VOCATION TOURISTIQUE.

Chapitre 1er : Littoral.

Section 1 : Aménagement, protection et mise en valeur du littoral.

Section 2 : Ports de plaisance et zones de mouillages.

Section 3 : Accès aux rivages et aux plages.

Chapitre 2 : Montagne.

Section 1 : Aménagements touristiques.

Section 2 : Unités touristiques nouvelles.

Section 3 : Remontées mécaniques et pistes de ski.

Section 4 : Ski de fond et loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin

Section 5 : Dépose de passagers en montagne.

Chapitre 3 : Espace rural et naturel.

Section 1 : Activités touristiques en milieu rural.

Section 2 : Parcs nationaux et régionaux.

Sous-section 1 : Parcs nationaux.

Sous-section 2 : Parcs naturels régionaux.

Section 3 : Itinéraires de randonnée.

Section 4 : Voies vertes.

Section 5 : Circulation sur les cours d'eau.

Section 6 : Accueil du public en forêt.

TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À LA CORSE.

Chapitre unique. :

TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER

Chapitre 1er : Dispositions relatives à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et La Réunion

Chapitre 2 : Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre 3 : Dispositions relatives à Mayotte.

TITRE VII : DISPOSITIONS COMMUNES

Code du tourisme
Partie législative

LIVRE III : ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS

TITRE Ier

HÔTELS, AUBERGES COLLECTIVES, CAFÉS ET DÉBITS DE BOISSONS

Chapitre 1er

Hôtels

Section 1

Des contrats relatifs à l'hôtellerie

Sous-section 1

Rapports entre bailleurs et locataires des immeubles affectés à l'hôtellerie

L311-1 à L311-5

Sous-section 2

Des rapports entre hôteliers et plateformes de réservation en ligne

L311-5-1 à L311-5-4

Section 2

Classement

L311-6

Section 3

Sanctions

L311-7 à L311-8

Section 4

Responsabilité des hôteliers

L311-9

Chapitre 2

Auberges collectives

L312-1

Chapitre 3

Cafés et débits de boissons

L313-1

Chapitre 4

Débits de boissons ayant pour activité principale l'exploitation d'une piste de danse

L314-1

TITRE II

HÉBERGEMENTS AUTRES QU'HÔTELS ET TERRAINS DE CAMPING

Chapitre 1er

Résidences de tourisme

L321-1 à L321-5

Chapitre 2

Immobilier de loisir réhabilité

L322-1

Chapitre 3

Villages résidentiels de tourisme

Chapitre 4

Meublés de tourisme et chambres d'hôtes

Section 1

Meublés de tourisme

L324-1 à L324-2-1

Section 2

Chambres d'hôtes

L324-3 à L324-5

Section 3

Gîtes ruraux

L324-6

Chapitre 5

Villages de vacances

Section 1

Villages de vacances

L325-1

Chapitre 6

Refuges de montagne

L326-1

Chapitre 7

Dénominations et appellations

L327-1

TITRE III

TERRAINS DE CAMPING, CARAVANAGE ET AUTRES TERRAINS AMÉNAGÉS

Chapitre 1er

Ouverture et aménagement

L331-1

Chapitre 2

Classement

L332-1

Chapitre 3

Règles relatives aux habitations légères de loisirs et aux parcs résidentiels de loisirs

Section 1

Habitations légères de loisirs

Section 2

Parcs résidentiels de loisirs

L333-1

TITRE IV

AMÉNAGEMENTS ET RÉGLEMENTATION DES ESPACES À VOCATION TOURISTIQUE.

Chapitre 1er

Littoral.

Section 1

Aménagement, protection et mise en valeur du littoral.

L341-1 à L341-3

Section 2

Ports de plaisance et zones de mouillages.

L341-4 à L341-13-1

Section 3

Accès aux rivages et aux plages.

L341-14 à L341-15

Chapitre 2

Montagne.

Section 1

Aménagements touristiques.

L342-1 à L342-5

Section 2

Unités touristiques nouvelles.

L342-6

Section 3

Remontées mécaniques et pistes de ski.

L342-7 à L342-26-1

Section 4

Ski de fond et loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin

L342-27 à L342-29

Section 5

Dépose de passagers en montagne.

L342-30

Chapitre 3

Espace rural et naturel.

Section 1

Activités touristiques en milieu rural.

L343-1

Section 2

Parcs nationaux et régionaux.

Sous-section 1

Parcs nationaux.

L343-2 à L343-3

Sous-section 2

Parcs naturels régionaux.

L343-4 à L343-5

Section 3

Itinéraires de randonnée.

L343-6

Section 4

Voies vertes.

Section 5

Circulation sur les cours d'eau.

L343-7

Section 6

Accueil du public en forêt.

L343-8 à L343-9

TITRE V

DISPOSITIONS RELATIVES À LA CORSE.

Chapitre unique.

L351-1

TITRE VI

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER

Chapitre 1er

Dispositions relatives à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et La Réunion

L361-1 à L361-3

Chapitre 2

Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon

L362-1 à L362-2

Chapitre 3

Dispositions relatives à Mayotte.

L363-1

TITRE VII

DISPOSITIONS COMMUNES

L371-1