Livre Ier : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme

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Titre Ier : Règles générales d'utilisation du sol

Chapitre Ier : Règles générales de l'urbanisme

Section 1 : Règlement national d'urbanisme

Section 2 : Dispositions relatives à l'implantation des habitations légères de loisirs, à l'installation des résidences mobiles de loisirs et des caravanes et au camping

Sous-section 1 : Résidences mobiles de loisirs

Sous-section 2 : Caravanes

Sous-section 3 : Terrains de camping et parcs résidentiels de loisirs

Paragraphe 1 : Terrains de camping

Paragraphe 2 : Parcs résidentiels de loisirs

Titre II : Prévisions et règles d'urbanisme

Chapitre Ier : Dispositions générales communes aux schémas directeurs et aux plans d'occupation des sols

Chapitre III : Plans d'occupation des sols

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Instruction du plan d'occupation des sols

Section 3 : Contenu du plan d'occupation des sols

Section 5 : Modification et mise à jour du plan

Chapitre V : Dispositions diverses

Chapitre VI : Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol

Titre III : Espaces boisés

Titre IV : Dispositions spéciales à certaines parties du territoire

Chapitre II : Espaces naturels sensibles des départements

Titre V : Départements d'outre-mer

Titre VI : Sanctions et servitudes

Section 1 : Assermentation des agents chargés de constater les infractions

Section 2 : Contrôle de l'utilisation des droits de construire

Section 3 : Agrément des associations exerçant leurs activités dans le domaine de la protection de la nature et de l'environnement et de l'amélioration du cadre de vie

Section 4 : Servitude de passage sur le littoral

Code de l'urbanisme
Partie réglementaire - Arrêtés

Livre Ier : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme

Titre Ier

Règles générales d'utilisation du sol

Chapitre Ier

Règles générales de l'urbanisme

Section 1

Règlement national d'urbanisme

A111-1

Section 2

Dispositions relatives à l'implantation des habitations légères de loisirs, à l'installation des résidences mobiles de loisirs et des caravanes et au camping

Sous-section 1

Résidences mobiles de loisirs

A111-2 à A111-3

Sous-section 2

Caravanes

A111-4 à A111-5

Sous-section 3

Terrains de camping et parcs résidentiels de loisirs

A111-6

Paragraphe 1

Terrains de camping

A111-7 à A111-8

Paragraphe 2

Parcs résidentiels de loisirs

A111-9 à A111-10

Titre II

Prévisions et règles d'urbanisme

Chapitre Ier

Dispositions générales communes aux schémas directeurs et aux plans d'occupation des sols

A121-4

Chapitre III

Plans d'occupation des sols

Section 1

Champ d'application

Section 2

Instruction du plan d'occupation des sols

Section 3

Contenu du plan d'occupation des sols

A123-1 à A123-2

Section 5

Modification et mise à jour du plan

Chapitre V

Dispositions diverses

Chapitre VI

Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol

A126-1

Titre III

Espaces boisés

A130-1 à A130-3

Titre IV

Dispositions spéciales à certaines parties du territoire

Chapitre II

Espaces naturels sensibles des départements

A142-1

Titre V

Départements d'outre-mer

Titre VI

Sanctions et servitudes

Section 1

Assermentation des agents chargés de constater les infractions

Section 2

Contrôle de l'utilisation des droits de construire

Section 3

Agrément des associations exerçant leurs activités dans le domaine de la protection de la nature et de l'environnement et de l'amélioration du cadre de vie

A160-1

Section 4

Servitude de passage sur le littoral