Sous-section 2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
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- Code de l'urbanisme
- ...
- Partie législative
- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre V : Plan local d'urbanisme
- Chapitre Ier : Contenu du plan local d'urbanisme
- Section 4 : Le règlement
Sous-section 2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
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Paragraphe 1
Qualité du cadre de vie
L151-17 à L151-25
Paragraphe 2
Densité
L151-26 à L151-29-1
Paragraphe 3
Stationnement
L151-30 à L151-37