Chapitre IV : Documents d'urbanisme de certaines métropoles
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- Code de l'urbanisme
- ...
- Partie législative
- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre III : Dispositions communes aux documents d'urbanisme
Chapitre IV : Documents d'urbanisme de certaines métropoles
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Section 1
Métropole du Grand Paris
L134-1 à L134-9
Section 2
Métropole de Lyon
L134-10
Section 3
Métropole d'Aix-Marseille-Provence
L134-11 à L134-12