Section 2 : Servitudes de passage sur le littoral
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- Code de l'urbanisme
- ...
- Partie législative
- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre II : Règles spécifiques à certaines parties du territoire
- Chapitre Ier : Aménagement et protection du littoral
Section 2 : Servitudes de passage sur le littoral
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Sous-section 1
Servitude de passage longitudinale
L121-31 à L121-33
Sous-section 2
Servitude de passage transversale
L121-34
Sous-section 3
Dispositions communes aux servitudes de passage sur le littoral
L121-35 à L121-37