Sous-section 4 : Préservation de certains espaces et milieux
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- Code de l'urbanisme
- ...
- Partie législative
- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre II : Règles spécifiques à certaines parties du territoire
- Chapitre Ier : Aménagement et protection du littoral
- Section 1 : Dispositions générales
Sous-section 4 : Préservation de certains espaces et milieux
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Paragraphe 1
Préservation des espaces remarquables ou caractéristiques et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques
L121-23 à L121-26
Paragraphe 2
Classement des parcs et ensembles boisés
L121-27
Paragraphe 3
Schéma d'aménagement de plage
L121-28 à L121-30