Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux documents d'urbanisme des communes littorales
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- Code de l'urbanisme
- ...
- Partie législative
- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre II : Règles spécifiques à certaines parties du territoire
- Chapitre Ier : Aménagement et protection du littoral
- Section 1 : Dispositions générales
Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux documents d'urbanisme des communes littorales
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Paragraphe 1
Détermination des capacités d'accueil
L121-21
Paragraphe 2
Préservation des coupures d'urbanisation
L121-22
Paragraphe 3
Exposition au recul du trait de côte et adaptation des documents d'urbanisme
L121-22-1 à L121-22-12