Chapitre Ier : Contenu de la carte communale
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- Code de l'urbanisme
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre VI : Carte communale
Chapitre Ier : Contenu de la carte communale
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Article R161-1
La carte communale comporte, outre les éléments prévus par l'article L. 161-1, des annexes, et, s'il y a lieu, l'étude prévue à l'article L. 111-9 et, en zone de montagne, l'étude prévue au 2° de l'article L. 122-14 et l'arrêté du préfet coordonnateur de massif prévu au 1° de l'article L. 122-12.
Section 1
Le rapport de présentation
R161-2 à R161-3
Section 2
Les documents graphiques
R161-4 à R161-7
Section 3
Les annexes
R161-8