Sous-section 4 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
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- Code de l'urbanisme
- ...
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre V : Plan local d'urbanisme
- Chapitre Ier : Contenu du plan local d'urbanisme
- Section 3 : Le règlement
Sous-section 4 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
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Paragraphe 1
Volumétrie et implantation des constructions
R151-39 à R151-40
Paragraphe 2
Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
R151-41 à R151-42
Paragraphe 3
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
R151-43
Paragraphe 4
Stationnement
R151-44 à R151-46