Titre IV : Schéma de cohérence territoriale

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Chapitre Ier : Contenu du schéma de cohérence territoriale

Section 1 : Le projet d'aménagement stratégique

Section 2 : Le document d'orientation et d'objectifs

Section 3 : Les annexes

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions concernant le schéma de cohérence territoriale valant plan climat-air-énergie territorial

Chapitre II : Effets du schéma de cohérence territoriale

Section 1 : Respect du schéma de cohérence territoriale

Section 2 : Urbanisation limitée dans les communes non couvertes par un schéma de cohérence territoriale

Chapitre III : Procédure d'élaboration, d'évaluation et d'évolution du schéma de cohérence territoriale

Section 1 : Périmètre

Section 2 : Elaboration, révision et modification du schéma de cohérence territoriale

Section 3 : Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Mise en compatibilité avec une opération d'intérêt général

Section 4 : Publicité et entrée en vigueur des actes relatifs à l'élaboration, l'évaluation et l'évolution du schéma de cohérence territoriale

Chapitre IV : Documents tenant lieu de schéma de cohérence territoriale

Code de l'urbanisme
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme

Titre IV : Schéma de cohérence territoriale

Chapitre Ier

Contenu du schéma de cohérence territoriale

R141-1

Section 1

Le projet d'aménagement stratégique

Section 2

Le document d'orientation et d'objectifs

R141-6 à R141-7

Section 3

Les annexes

Sous-section 1

Dispositions générales

R141-8 à R141-10

Sous-section 2

Dispositions concernant le schéma de cohérence territoriale valant plan climat-air-énergie territorial

R141-11 à R141-15

Chapitre II

Effets du schéma de cohérence territoriale

Section 1

Respect du schéma de cohérence territoriale

R142-1

Section 2

Urbanisation limitée dans les communes non couvertes par un schéma de cohérence territoriale

R142-2 à R142-3

Chapitre III

Procédure d'élaboration, d'évaluation et d'évolution du schéma de cohérence territoriale

Section 1

Périmètre

R143-1

Section 2

Elaboration, révision et modification du schéma de cohérence territoriale

R143-2 à R143-9

Section 3

Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale

Sous-section 1

Dispositions communes

R143-10

Sous-section 2

Mise en compatibilité avec une opération d'intérêt général

R143-11 à R143-13

Section 4

Publicité et entrée en vigueur des actes relatifs à l'élaboration, l'évaluation et l'évolution du schéma de cohérence territoriale

R143-14 à R143-16

Chapitre IV

Documents tenant lieu de schéma de cohérence territoriale