Section 2 : Servitudes de passage sur le littoral
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- Code de l'urbanisme
- ...
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre II : Règles applicables dans certaines parties du territoire
- Chapitre Ier : Aménagement et protection du littoral
Section 2 : Servitudes de passage sur le littoral
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Sous-section 1
Servitude de passage longitudinale
R121-9 à R121-18
Sous-section 2
Servitude de passage transversale
R121-19
Sous-section 3
Dispositions communes aux servitudes de passage sur le littoral
R121-20 à R121-32