Sous-section 3 : Préservation de certains espaces et milieux
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- Code de l'urbanisme
- ...
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
- Titre II : Règles applicables dans certaines parties du territoire
- Chapitre Ier : Aménagement et protection du littoral
- Section 1 : Dispositions générales
Sous-section 3 : Préservation de certains espaces et milieux
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Paragraphe 1
Préservation des espaces remarquables ou caractéristiques et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques
R121-4 à R121-6
Paragraphe 2
Schéma d'aménagement de plage
R121-7 à R121-8