Chapitre Ier : Aménagement et protection du littoral

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Section 1 : Dispositions générales

Sous-section 1 : Champ d'application

Sous-section 2 : Régime d'urbanisation

Sous-section 3 : Préservation de certains espaces et milieux

Paragraphe 1 : Préservation des espaces remarquables ou caractéristiques et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques

Paragraphe 2 : Schéma d'aménagement de plage

Section 2 : Servitudes de passage sur le littoral

Sous-section 1 : Servitude de passage longitudinale

Sous-section 2 : Servitude de passage transversale

Sous-section 3 : Dispositions communes aux servitudes de passage sur le littoral

Section 3 : Dispositions particulières à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et Mayotte

Sous-section 1 : Extension de l'urbanisation en continuité des zones urbanisées

Sous-section 2 : Extension de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage

Sous-section 3 : Préservation de certains espaces et milieux

Paragraphe 1 : Préservation des espaces remarquables ou caractéristiques et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques

Paragraphe 2 : Schéma d'aménagement de plage

Sous-section 4 : Servitude de passage longitudinale

Sous-section 5 : Servitude de passage transversale

Code de l'urbanisme
...
Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
Titre II : Règles applicables dans certaines parties du territoire

Chapitre Ier : Aménagement et protection du littoral

Section 1

Dispositions générales

Sous-section 1

Champ d'application

R121-1 à R121-1-2

Sous-section 2

Régime d'urbanisation

R121-2 à R121-3-3

Sous-section 3

Préservation de certains espaces et milieux

Paragraphe 1

Préservation des espaces remarquables ou caractéristiques et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques

R121-4 à R121-6

Paragraphe 2

Schéma d'aménagement de plage

R121-7 à R121-8

Section 2

Servitudes de passage sur le littoral

Sous-section 1

Servitude de passage longitudinale

R121-9 à R121-18

Sous-section 2

Servitude de passage transversale

R121-19

Sous-section 3

Dispositions communes aux servitudes de passage sur le littoral

R121-20 à R121-32

Section 3

Dispositions particulières à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et Mayotte

Sous-section 1

Extension de l'urbanisation en continuité des zones urbanisées

R121-33

Sous-section 2

Extension de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage

R121-34

Sous-section 3

Préservation de certains espaces et milieux

Paragraphe 1

Préservation des espaces remarquables ou caractéristiques et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques

R121-35

Paragraphe 2

Schéma d'aménagement de plage

R121-36

Sous-section 4

Servitude de passage longitudinale

R121-37 à R121-41

Sous-section 5

Servitude de passage transversale

R121-42 à R121-43