Titre Ier : Règles générales applicables à la construction et la rénovation de bâtiments
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- Code de la construction et de l'habitation
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- Livre Ier : Construction, entretien et rénovation des bâtiments
Titre Ier : Règles générales applicables à la construction et la rénovation de bâtiments
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Chapitre Ier
Définitions
L111-1
Chapitre II
Principes généraux de respect des règles de construction
Section 1
Objectifs généraux
L112-1 à L112-3
Section 2
Modalités de justification du respect des objectifs généraux
L112-4 à L112-8
Section 3
Dispositions applicables aux solutions d'effet équivalent
L112-9 à L112-12
Section 4
Dérogations aux règles de construction
L112-13
Chapitre III
Autres règles applicables aux bâtiments
Section 1
Règles générales
L113-1 à L113-7
Section 2
Réseaux
L113-9 à L113-10
Section 3
Stationnement des véhicules électriques
L113-11 à L113-17
Section 4
Infrastructures de stationnement des vélos
L113-18 à L113-20