Titre III : RÈGLES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ
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- Code de la construction et de l'habitation
- Partie réglementaire
- Livre Ier : Construction, entretien et rénovation des bâtiments
Titre III : RÈGLES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ
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Chapitre Ier
STABILITÉ ET SOLIDITÉ DES BÂTIMENTS
Section 1
Protection contre les insectes xylophages
R131-1 à R131-4
Section 2
Structures provisoires et démontables
R131-5 à R131-7
Chapitre II
RISQUES NATURELS
Section 1
Prévention des risques naturels
R132-1
Section 2
Prévention des risques sismiques
R132-2
Section 3
Prévention des risques cycloniques
R132-2-1 à R132-2-5
Section 4
Préventions des risques liés aux sols argileux
R132-3 à R132-8
Section 5
Expertise réalisée en application du quatrième alinéa de l'article L. 125-2 du code des assurances pour l'indemnisation des dommages matériels directs non assurables ayant eu pour cause déterminante des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Sous-section 1
Conduite de l'expertise mentionnée à l'article L. 125-2 du code des assurances
R132-9
Sous-section 2
Dispositions mettant en œuvre les contrôles prévus à l'article L. 125-2-2 du code des assurances
Paragraphe 1
Agents en charge du contrôle et des sanctions
R132-10 à R132-15
Paragraphe 2
Organisation du contrôle
R132-16 à R132-17
Paragraphe 3
Délégation du contrôle sur place à des professionnels agréés
R132-18 à R132-21
Chapitre III
RISQUES TECHNOLOGIQUES
Chapitre IV
SÉCURITÉ D'USAGE DES BÂTIMENTS
Section 1
Sécurité des ascenseurs
Sous-section 1
Mise en sécurité des ascenseurs
R134-1 à R134-5
Sous-section 2
Entretien et contrôle technique
R134-6 à R134-13
Sous-section 3
Droits des occupants d'immeubles équipés d'ascenseurs
R134-14 à R134-15
Sous-section 4
Mise sur le marché des ascenseurs et des composants de sécurité pour ascenseurs
Paragraphe I
Champ d'application et définitions
R134-16 à R134-17
Paragraphe II
Exigences à respecter pour la mise sur le marché
R134-18 à R134-21
Paragraphe III
Obligations des opérateurs économiques
R134-22 à R134-28
Paragraphe IV
Conformité des ascenseurs et des composants de sécurité pour ascenseurs
R134-29 à R134-34
Paragraphe V
Notification des organismes chargés de l'évaluation de la conformité
R134-35 à R134-43
Paragraphe VI
Obligations des organismes notifiés
R134-44 à R134-47
Paragraphe VII
Sanctions
R134-48
Paragraphe VIII
Dispositions dérogatoires applicables en cas d'activation du mode d'urgence dans le marché intérieur
R134-48-1 à R134-48-8
Section 2
Sécurité des installations électriques
R134-49 à R134-50
Section 3
Sécurité des installations de gaz
Section 4
Sécurité des piscines
D134-51 à D134-54
Section 5
Sécurité des portes de garage
R134-55 à R134-58
Section 6
Prévention des risques de chute
R134-59
Section 7
Règles diverses de sécurité d'usage des bâtiments
R134-60 à R134-62