Titre V : QUALITÉ SANITAIRE
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- Code de la construction et de l'habitation
- Partie réglementaire
- Livre Ier : Construction, entretien et rénovation des bâtiments
Titre V : QUALITÉ SANITAIRE
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Chapitre Ier
OBJECTIFS GÉNÉRAUX DE QUALITÉ SANITAIRE DES BÂTIMENTS
R151-1 à R151-2
Chapitre II
RÉSEAUX D'EAU
D152-1 à R152-2
Chapitre III
QUALITÉ D'AIR INTÉRIEUR
Section 1
Renouvellement d'air des bâtiments d'habitation
R153-1
Section 2
Prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les bâtiments d'habitation
R153-2 à R153-8
Chapitre IV
ACOUSTIQUE
Section 1
Caractéristiques acoustiques de certains bâtiments neufs
R154-1 à R154-3
Section 2
Caractéristiques acoustiques des bâtiments existants
R154-4 à R154-5
Section 3
Acoustique des bâtiments d'habitation
R154-6 à R154-7
Chapitre V
OUVERTURES
Section unique
Règles générales relatives aux ouvertures
R155-1
Chapitre VI
RÈGLES DIMENSIONNELLES
R156-1
Chapitre VII
AUTRES ÉQUIPEMENTS
R157-1 à R157-6