Chapitre V : OUVERTURES
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- Code de la construction et de l'habitation
- ...
- Partie réglementaire
- Livre Ier : Construction, entretien et rénovation des bâtiments
- Titre V : QUALITÉ SANITAIRE
Chapitre V : OUVERTURES
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Section unique
Règles générales relatives aux ouvertures
R155-1