Titre III : Parcs et réserves

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Chapitre Ier : Parcs nationaux

Section 1 : Création et dispositions générales

Section 2 : Aménagement et gestion

Section 3 : Dispositions particulières

Sous-section 1 : Dispositions particulières aux espaces maritimes des parcs nationaux

Sous-section 2 : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer

Sous-section 3 : Parc amazonien en Guyane

Section 4 : Réserves intégrales

Section 5 : Indemnités

Section 6 : Comité interministériel des parcs nationaux

Section 7 : Dispositions pénales

Sous-section 1 : Constatation des infractions et poursuites

Sous-section 2 : Sanctions pénales

Section 8 : Parcs nationaux de France

Chapitre II : Réserves naturelles

Section 1 : Réserves naturelles classées

Sous-section 1 : Création

Sous-section 2 : Modifications de l'état ou de l'aspect d'une réserve naturelle

Sous-section 3 : Déclassement

Section 2 : Réserves naturelles volontaires

Section 3 : Dispositions communes

Sous-section 1 : Protection des réserves naturelles

Sous-section 2 : Périmètre de protection

Sous-section 3 : Dispositions diverses

Section 4 : Dispositions en matière pénale

Sous-section 1 : Constatation des infractions et poursuites

Sous-section 2 : Sanctions

Chapitre III : Parcs naturels régionaux

Chapitre IV : Aires marines protégées

Section 1 : Aires marines protégées

Section 2 : Parcs naturels marins

Chapitre V : Dispositions communes aux parcs nationaux et aux parcs naturels régionaux

Chapitre VI : Réserves de biosphère et zones humides d'importance internationale

Code de l'environnement
Partie législative
Livre III : Espaces naturels

Titre III : Parcs et réserves

Chapitre Ier

Parcs nationaux

Section 1

Création et dispositions générales

L331-1 à L331-7

Section 2

Aménagement et gestion

L331-8 à L331-13

Section 3

Dispositions particulières

Sous-section 1

Dispositions particulières aux espaces maritimes des parcs nationaux

L331-14

Sous-section 2

Dispositions particulières aux départements d'outre-mer

L331-15

Sous-section 3

Parc amazonien en Guyane

L331-15-1 à L331-15-7

Section 4

Réserves intégrales

L331-16

Section 5

Indemnités

L331-17

Section 6

Comité interministériel des parcs nationaux

Section 7

Dispositions pénales

Sous-section 1

Constatation des infractions et poursuites

L331-18 à L331-25

Sous-section 2

Sanctions pénales

L331-26 à L331-28

Section 8

Parcs nationaux de France

Chapitre II

Réserves naturelles

Section 1

Réserves naturelles classées

Sous-section 1

Création

L332-1 à L332-8-1

Sous-section 2

Modifications de l'état ou de l'aspect d'une réserve naturelle

L332-9

Sous-section 3

Déclassement

L332-10

Section 2

Réserves naturelles volontaires

L332-11

Section 3

Dispositions communes

Sous-section 1

Protection des réserves naturelles

L332-13 à L332-15

Sous-section 2

Périmètre de protection

L332-16 à L332-18

Sous-section 3

Dispositions diverses

L332-19 à L332-19-1

Section 4

Dispositions en matière pénale

Sous-section 1

Constatation des infractions et poursuites

L332-20 à L332-24

Sous-section 2

Sanctions

L332-25 à L332-27

Chapitre III

Parcs naturels régionaux

L333-1 à L333-4

Chapitre IV

Aires marines protégées

Section 1

Aires marines protégées

L334-1 à L334-2-5

Section 2

Parcs naturels marins

L334-3 à L334-8

Chapitre V

Dispositions communes aux parcs nationaux et aux parcs naturels régionaux

L335-1

Chapitre VI

Réserves de biosphère et zones humides d'importance internationale

L336-1 à L336-2