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Section 1 : Réserves naturelles classées

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Sous-section 1 : Création

Sous-section 2 : Modifications de l'état ou de l'aspect d'une réserve naturelle

Sous-section 3 : Déclassement

Code de l'environnement
...
Titre III : Parcs et réserves
Chapitre II : Réserves naturelles

Section 1 : Réserves naturelles classées

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Sous-section 1

Création

L332-1 à L332-8-1

Sous-section 2

Modifications de l'état ou de l'aspect d'une réserve naturelle

L332-9

Sous-section 3

Déclassement

L332-10

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