Livre 2 : Le conducteur
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- Code de la route
- Partie législative
Livre 2 : Le conducteur
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Titre 1er
Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Chapitre 1er
Formation à la conduite et à la sécurité routière.
L211-1-A à L211-7
Chapitre 2
Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière
L212-1 à L212-5
Chapitre 3
Etablissements d'enseignement et d'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.
L213-1 à L213-9
Titre 2
Permis de conduire
Chapitre 1er
Vérification d'aptitude, délivrance et catégories.
L221-1-A à L221-10
Chapitre 2
Reconnaissance et équivalences.
Chapitre 3
Permis à points.
L223-1 à L223-9
Chapitre 3 bis
Points affectés au conducteur titulaire d'un permis de conduire délivré par une autorité étrangère
L223-10 à L223-11
Chapitre 4
Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation.
L224-1 à L224-18
Chapitre 5
Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire.
L225-1 à L225-9
Titre 3
Comportement du conducteur
Chapitre 1er
Comportement en cas d'accident.
L231-1 à L231-3
Chapitre 2
Atteintes involontaires aux personnes.
L232-1 à L232-4
Chapitre 3
Comportement en cas de contrôle routier.
L233-1 à L233-2
Chapitre 4
Conduite sous l'influence de l'alcool.
L234-1 à L234-18
Chapitre 5
Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
L235-1 à L235-5
Chapitre 6
Comportements compromettant délibérément la sécurité ou la tranquillité des usagers de la route
L236-1 à L236-3
Titre 4
Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre 1er
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.
L241-1
Chapitre 2
Dispositions applicables à Mayotte.
L242-1 à L242-2
Chapitre 3
Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.
L243-1 à L243-3
Chapitre 4
Dispositions applicables à la Polynésie française.
L244-1 à L244-3
Chapitre 5
Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna.
L245-1 à L245-3