Livre II : Le conducteur.

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Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.

Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière

Section 1 : Attestations et brevet de sécurité routière.

Section 2 : Apprentissage de la conduite.

Chapitre II : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.

Chapitre III : Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

Section 1 : Etablissements d'enseignement à titre onéreux et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

Section 2 : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle.

Chapitre IV : Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)

Titre II : Permis de conduire.

Chapitre Ier : Vérification d'aptitude, délivrance et catégories

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation des épreuves par l'autorité administrative

Section 3 : Organisation des épreuves par les organismes agréés

Section 4 : Catégories de permis

Section 5 : Vérification d'aptitude

Section 6 : Dérogations à l'obligation d'être titulaire du permis de conduire et conditions de délivrance

Chapitre II : Reconnaissance et équivalences.

Chapitre III : Permis à points.

Section 1 : Principes généraux.

Section 2 : Des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

Chapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation

Section 1 : Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction.

Section 2 : Interdiction de délivrance, suspension et annulation judiciaires, invalidation.

Chapitre V : Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire.

Chapitre VI : Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite

Chapitre VII : Permis de conduire international

Titre III : Comportement du conducteur.

Chapitre Ier : Comportement en cas d'accident.

Chapitre III : Comportement en cas de contrôle routier.

Chapitre IV : Conduite sous l'influence de l'alcool.

Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Epreuves de dépistage

Section 3 : Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques

Section 4 : Dispositions matérielles

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.

Chapitre III : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.

Chapitre IV : Dispositions applicables à la Polynésie française.

Chapitre V : Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna.

Code de la route
Partie réglementaire

Livre II : Le conducteur.

Titre Ier

Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.

Chapitre Ier

Formation à la conduite et à la sécurité routière

Section 1

Attestations et brevet de sécurité routière.

R211-1 à R211-2

Section 2

Apprentissage de la conduite.

R211-3 à R211-7

Chapitre II

Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R212-1 à R212-6

Chapitre III

Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

Section 1

Etablissements d'enseignement à titre onéreux et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R213-1 à R213-6

Section 2

Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle.

R213-7 à R213-9

Chapitre IV

Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)

D214-1 à D214-5

Titre II

Permis de conduire.

Chapitre Ier

Vérification d'aptitude, délivrance et catégories

Section 1

Dispositions générales

R221-1 à D221-3

Section 2

Organisation des épreuves par l'autorité administrative

R221-3-1 à R221-3-3

Section 3

Organisation des épreuves par les organismes agréés

R221-3-4 à R221-3-17

Section 4

Catégories de permis

R221-4 à R221-8

Section 5

Vérification d'aptitude

R221-9 à R221-13

Section 6

Dérogations à l'obligation d'être titulaire du permis de conduire et conditions de délivrance

R221-14 à R221-21

Chapitre II

Reconnaissance et équivalences.

R222-1 à D222-8

Chapitre III

Permis à points.

Section 1

Principes généraux.

R223-1 à R223-4-1

Section 2

Des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R223-5 à R223-13

Chapitre IV

Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation

Section 1

Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction.

R224-1 à R224-19-2

Section 2

Interdiction de délivrance, suspension et annulation judiciaires, invalidation.

R224-20 à R224-24

Chapitre V

Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire.

R225-1 à R225-6

Chapitre VI

Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite

R226-1 à R226-4

Chapitre VII

Permis de conduire international

D227-1

Titre III

Comportement du conducteur.

Chapitre Ier

Comportement en cas d'accident.

R231-1

Chapitre III

Comportement en cas de contrôle routier.

R233-1 à R233-3

Chapitre IV

Conduite sous l'influence de l'alcool.

R234-1 à R234-7

Chapitre V

Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants

Section 1

Dispositions générales

R235-1 à R235-2

Section 2

Epreuves de dépistage

R235-3 à R235-4

Section 3

Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques

R235-5 à R235-11

Section 4

Dispositions matérielles

R235-12 à R235-13

Titre IV

Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier

Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

R241-1 à R241-2

Chapitre II

Dispositions applicables à Mayotte.

R242-1 à R242-7

Chapitre III

Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.

R243-1 à R243-3

Chapitre IV

Dispositions applicables à la Polynésie française.

R244-1 à R244-3

Chapitre V

Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna.

R245-1 à R245-3