Livre II : Le conducteur.
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- Code de la route
- Partie réglementaire
Livre II : Le conducteur.
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Titre Ier
Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.
Chapitre Ier
Formation à la conduite et à la sécurité routière
Section 1
Attestations et brevet de sécurité routière.
R211-1 à R211-2
Section 2
Apprentissage de la conduite.
R211-3 à R211-7
Chapitre II
Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.
R212-1 à R212-6
Chapitre III
Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
Section 1
Etablissements d'enseignement à titre onéreux et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
R213-1 à R213-6
Section 2
Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle.
R213-7 à R213-9
Chapitre IV
Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)
D214-1 à D214-5
Titre II
Permis de conduire.
Chapitre Ier
Vérification d'aptitude, délivrance et catégories
Section 1
Dispositions générales
R221-1 à D221-3
Section 2
Organisation des épreuves par l'autorité administrative
R221-3-1 à R221-3-3
Section 3
Organisation des épreuves par les organismes agréés
R221-3-4 à R221-3-17
Section 4
Catégories de permis
R221-4 à R221-8
Section 5
Vérification d'aptitude
R221-9 à R221-13
Section 6
Dérogations à l'obligation d'être titulaire du permis de conduire et conditions de délivrance
R221-14 à R221-21
Chapitre II
Reconnaissance et équivalences.
R222-1 à D222-8
Chapitre III
Permis à points.
Section 1
Principes généraux.
R223-1 à R223-4-1
Section 2
Des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
R223-5 à R223-13
Chapitre IV
Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation
Section 1
Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction.
R224-1 à R224-19-2
Section 2
Interdiction de délivrance, suspension et annulation judiciaires, invalidation.
R224-20 à R224-24
Chapitre V
Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire.
R225-1 à R225-6
Chapitre VI
Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
R226-1 à R226-4
Chapitre VII
Permis de conduire international
D227-1
Titre III
Comportement du conducteur.
Chapitre Ier
Comportement en cas d'accident.
R231-1
Chapitre III
Comportement en cas de contrôle routier.
R233-1 à R233-3
Chapitre IV
Conduite sous l'influence de l'alcool.
R234-1 à R234-7
Chapitre V
Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
Section 1
Dispositions générales
R235-1 à R235-2
Section 2
Epreuves de dépistage
R235-3 à R235-4
Section 3
Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques
R235-5 à R235-11
Section 4
Dispositions matérielles
R235-12 à R235-13
Titre IV
Dispositions relatives à l'outre-mer.
Chapitre Ier
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.
R241-1 à R241-2
Chapitre II
Dispositions applicables à Mayotte.
R242-1 à R242-7
Chapitre III
Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.
R243-1 à R243-3
Chapitre IV
Dispositions applicables à la Polynésie française.
R244-1 à R244-3
Chapitre V
Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna.
R245-1 à R245-3