Livre IV : L'usage des voies.
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- Code de la route
- Partie réglementaire
Livre IV : L'usage des voies.
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Titre Ier
Dispositions générales.
Chapitre Ier
Pouvoirs de police de la circulation
Section 1
Pouvoirs généraux de police.
R411-1 à R411-9
Section 2
Commission départementale de la sécurité routière.
R411-10 à R411-12
Section 3
Interdictions et restrictions de circulation.
R411-17 à R411-24
Section 4
Signalisation routière.
R411-25 à R411-28
Section 5
Courses et épreuves sportives.
R411-29 à R411-32
Chapitre II
Conduite des véhicules et circulation des piétons
Section 1
Equipements des utilisateurs de véhicules.
R412-1 à R412-5
Section 2
Principes généraux de circulation.
R412-6 à R412-16
Section 2 bis
Dispositions applicables à la délégation de conduite
R412-17 à R412-17-1
Section 3
Matérialisation des voies de circulation.
R412-18 à R412-25
Section 4
Sens de circulation.
R412-26 à R412-28-1
Section 5
Feux de signalisation lumineux.
R412-29 à R412-33
Section 6
Circulation des piétons.
R412-34 à R412-43
Section 6 bis
Circulation des engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers
R412-43-1 à R412-43-4
Section 7
Circulation des animaux isolés ou en groupe.
R412-44 à R412-50
Section 8
Troubles à la circulation.
R412-51 à R412-52
Chapitre III
Vitesse
Section 1
Vitesses maximales autorisées.
R413-1 à R413-16
Section 2
Maîtrise de la vitesse.
R413-17 à R413-19
Chapitre IV
Croisement et dépassement
Section 1
Croisement.
R414-1 à R414-3-1
Section 2
Dépassement.
R414-4 à R414-17
Chapitre V
Intersections et priorité de passage.
R415-1 à R415-15
Chapitre VI
Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
Section 1
Emploi des avertisseurs.
R416-1 à R416-3
Section 2
Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante.
R416-4 à R416-16
Section 3
Autres dispositions.
R416-17 à R416-20
Chapitre VII
Arrêt et stationnement
Section 1
Dispositions générales.
R417-1 à R417-8
Section 2
Arrêt ou stationnement dangereux, gênant ou abusif.
R417-9 à R417-13
Chapitre VIII
Publicité, enseignes et préenseignes.
R418-1 à R418-9
Chapitre IX
Péages
R419-1 à R419-2
Titre II
Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
Chapitre Ier
Autoroutes.
R421-1 à R421-10
Chapitre II
Voies à circulation spécialisée et ouvrages d'art.
R422-1 à R422-5
Titre III
Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.
Chapitre Ier
Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles.
R431-1 à R431-12
Chapitre II
Véhicules d'intérêt général
Section 1
Véhicules d'intérêt général prioritaires.
R432-1
Section 2
Véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage.
R432-2 à R432-4
Section 3
Autres véhicules d'intérêt général.
R432-5 à R432-7
Chapitre III
Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque
Section 1
Transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules.
R433-1 à R433-6
Section 2
Transports exceptionnels de personnes.
R433-7
Section 3
Ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque.
R433-8
Section 4
Transports de bois ronds
R433-9 à R433-16
Section 5
Accompagnement des transports exceptionnels.
R433-17 à R433-20
Chapitre IV
Convois et véhicules à traction animale.
R434-1 à R434-4
Chapitre V
Autres véhicules
Section 1
Véhicules et matériels agricoles ou forestiers
R435-1 à R435-2
Section 2
Ensembles forains
R435-3
Section 3
Véhicules automoteurs spéciaux
R435-4 à R435-6
Titre IV
Dispositions relatives à l'outre-mer.
Chapitre Ier
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.
R441-1 à R441-5
Chapitre II
Dispositions applicables à Mayotte.
R442-1 à R442-7