Titre 3 : Comportement du conducteur
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- Code de la route
- Partie législative
- Livre 2 : Le conducteur
Titre 3 : Comportement du conducteur
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Chapitre 1er
Comportement en cas d'accident.
L231-1 à L231-3
Chapitre 2
Atteintes involontaires aux personnes.
L232-1 à L232-4
Chapitre 3
Comportement en cas de contrôle routier.
L233-1 à L233-2
Chapitre 4
Conduite sous l'influence de l'alcool.
L234-1 à L234-18
Chapitre 5
Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
L235-1 à L235-5
Chapitre 6
Comportements compromettant délibérément la sécurité ou la tranquillité des usagers de la route
L236-1 à L236-3