Chapitre 1er : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles.
Chapitre 2 : Véhicules d'intérêt général.
Chapitre 3 : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque.
Chapitre 4 : Convois et véhicules à traction animale.