Titre Ier : Dispositions générales.

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Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation

Section 1 : Pouvoirs généraux de police.

Section 2 : Commission départementale de la sécurité routière.

Section 3 : Interdictions et restrictions de circulation.

Section 4 : Signalisation routière.

Section 5 : Courses et épreuves sportives.

Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons

Section 1 : Equipements des utilisateurs de véhicules.

Section 2 : Principes généraux de circulation.

Section 2 bis : Dispositions applicables à la délégation de conduite

Section 3 : Matérialisation des voies de circulation.

Section 4 : Sens de circulation.

Section 5 : Feux de signalisation lumineux.

Section 6 : Circulation des piétons.

Section 6 bis : Circulation des engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers

Section 7 : Circulation des animaux isolés ou en groupe.

Section 8 : Troubles à la circulation.

Chapitre III : Vitesse

Section 1 : Vitesses maximales autorisées.

Section 2 : Maîtrise de la vitesse.

Chapitre IV : Croisement et dépassement

Section 1 : Croisement.

Section 2 : Dépassement.

Chapitre V : Intersections et priorité de passage.

Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation

Section 1 : Emploi des avertisseurs.

Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante.

Section 3 : Autres dispositions.

Chapitre VII : Arrêt et stationnement

Section 1 : Dispositions générales.

Section 2 : Arrêt ou stationnement dangereux, gênant ou abusif.

Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes.

Chapitre IX : Péages

Code de la route
Partie réglementaire
Livre IV : L'usage des voies

Titre Ier : Dispositions générales.

Chapitre Ier

Pouvoirs de police de la circulation

Section 1

Pouvoirs généraux de police.

R411-1 à R411-9

Section 2

Commission départementale de la sécurité routière.

R411-10 à R411-12

Section 3

Interdictions et restrictions de circulation.

R411-17 à R411-24

Section 4

Signalisation routière.

R411-25 à R411-28

Section 5

Courses et épreuves sportives.

R411-29 à R411-32

Chapitre II

Conduite des véhicules et circulation des piétons

Section 1

Equipements des utilisateurs de véhicules.

R412-1 à R412-5

Section 2

Principes généraux de circulation.

R412-6 à R412-16

Section 2 bis

Dispositions applicables à la délégation de conduite

R412-17 à R412-17-1

Section 3

Matérialisation des voies de circulation.

R412-18 à R412-25

Section 4

Sens de circulation.

R412-26 à R412-28-1

Section 5

Feux de signalisation lumineux.

R412-29 à R412-33

Section 6

Circulation des piétons.

R412-34 à R412-43

Section 6 bis

Circulation des engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers

R412-43-1 à R412-43-4

Section 7

Circulation des animaux isolés ou en groupe.

R412-44 à R412-50

Section 8

Troubles à la circulation.

R412-51 à R412-52

Chapitre III

Vitesse

Section 1

Vitesses maximales autorisées.

R413-1 à R413-16

Section 2

Maîtrise de la vitesse.

R413-17 à R413-19

Chapitre IV

Croisement et dépassement

Section 1

Croisement.

R414-1 à R414-3-1

Section 2

Dépassement.

R414-4 à R414-17

Chapitre V

Intersections et priorité de passage.

R415-1 à R415-15

Chapitre VI

Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation

Section 1

Emploi des avertisseurs.

R416-1 à R416-3

Section 2

Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante.

R416-4 à R416-16

Section 3

Autres dispositions.

R416-17 à R416-20

Chapitre VII

Arrêt et stationnement

Section 1

Dispositions générales.

R417-1 à R417-8

Section 2

Arrêt ou stationnement dangereux, gênant ou abusif.

R417-9 à R417-13

Chapitre VIII

Publicité, enseignes et préenseignes.

R418-1 à R418-9

Chapitre IX

Péages

R419-1 à R419-2