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Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
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Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Epreuves de dépistage
Section 3 : Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques
Section 4 : Dispositions matérielles
Code de la route
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Partie réglementaire
Livre II : Le conducteur
Titre III : Comportement du conducteur
Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
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Afficher la version en vigueur aujourd’hui
Section 1
Dispositions générales
R235-1 à R235-2
Section 2
Epreuves de dépistage
R235-3 à R235-4
Section 3
Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques
R235-5 à R235-11
Section 4
Dispositions matérielles
R235-12 à R235-13
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