Titre 2 : Responsabilité
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- Code de la route
- Partie arrêtés
- Livre 1er : Dispositions générales
Titre 2 : Responsabilité
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Chapitre 1er
Responsabilité pénale
A121-1 à A121-3
Chapitre 2
Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation.