CHAPITRE 1er : Règles générales
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- Code de déontologie des architectes
- TITRE II : Devoirs professionnels
CHAPITRE 1er : Règles générales
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Section 1
Règles personnelles.
3 à 10-bis
Section 2
Devoirs envers les clients.
11 à 16
Section 3
Devoirs envers les confrères.
17 à 25
Section 4
Relations avec l'ordre et les administrations publiques.
27 à 32