Code de déontologie des architectes
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Code de déontologie des architectes.
1
TITRE Ier
Missions de l'architecte.
2
TITRE II
Devoirs professionnels
CHAPITRE 1er
Règles générales
Section 1
Règles personnelles.
3 à 10-bis
Section 2
Devoirs envers les clients.
11 à 16
Section 3
Devoirs envers les confrères.
17 à 25
Section 4
Relations avec l'ordre et les administrations publiques.
27 à 32
CHAPITRE II
Règles particulières à chacun des modes d'exercice
Section 1
Exercice libéral ou en société.
33 à 42
Section 2
Exercice salarial.
43 à 45
CHAPITRE III
Règles relatives à la rémunération.
46 à 47
TITRE III
Dispositions finales.
48