Code de la route
//
Partie législative
TITRE Ier
INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT LA CONDUITE DES VÉHICULES ET DES ANIMAUX.
L1 à L4-1
TITRE II
INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT L'USAGE DE VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE.
L5 à L7
TITRE III
RÈGLES CONCERNANT LES VÉHICULES EUX-MÊMES ET LEURS ÉQUIPEMENTS.
L8 à L9-3
TITRE IV
CONFISCATION ET IMMOBILISATION DU VÉHICULE.
L10
TITRE V
DISPOSITIONS CONCERNANT LE PERMIS DE CONDUIRE.
L11 à L20
TITRE VI
DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
L21 à L28
TITRE VII
ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VÉHICULES TERRESTRES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Chapitre Ier
Enseignement à titre onéreux.
L29 à L29-4
Chapitre II
Etablissements d'enseignement à titre onéreux.
L29-5 à L29-11
TITRE VIII
ENREGISTREMENT ET COMMUNICATION DES INFORMATIONS RELATIVES À LA DOCUMENTATION EXIGÉE POUR LA CONDUITE ET LA CIRCULATION DES VÉHICULES.
L30 à L42
Partie réglementaire
Décrets en Conseil d'Etat
LIVRE Ier
CONDITIONS DE LA CIRCULATION.
R1
TITRE Ier
DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA CIRCULATION ROUTIÈRE ET APPLICABLES À TOUS LES USAGERS DE LA ROUTE
Paragraphe Ier
CONDUITE DES VÉHICULES ET DES ANIMAUX.
R2 à R9-1
Paragraphe II
VITESSE.
R10 à R11-1
Paragraphe III
CROISEMENTS ET DÉPASSEMENTS.
R12 à R22
Paragraphe IV
INTERSECTIONS DE ROUTES - PRIORITÉ DE PASSAGE.
R23 à R28-2
PARAGRAPHE V
VOIES FERRÉES SUR ROUTE.
R29
PARAGRAPHE VI
EMPLOI DES AVERTISSEURS.
R31 à R35
PARAGRAPHE VII
ARRÊT ET STATIONNEMENT.
R36 à R39
PARAGRAPHE VIII
ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION DES VÉHICULES.
R40 à R42
PARAGRAPHE IX
USAGE DES VOIES A CIRCULATION SPÉCIALISÉE ET CIRCULATION SUR LES AUTOROUTES.
R43 à R43-9
PARAGRAPHE X
SIGNALISATION.
R44 à R44-1
PARAGRAPHE XI
BARRIÈRES DE DÉGEL.
R45
PARAGRAPHE XII
PASSAGE DES PONTS.
R46
PARAGRAPHE XIII
CIRCULATION D'ENSEMBLES DE VÉHICULES COMPRENANT UNE OU PLUSIEURS REMORQUES.
R47
PARAGRAPHE XIV
TRANSPORTS EXCEPTIONNELS DE MARCHANDISES, D'ENGINS OU DE VÉHICULES.
R48 à R51
PARAGRAPHE XIV BIS: TRANSPORTS EXCEPTIONNELS DE PERSONNES.
R52
PARAGRAPHE XV
COURSES ET ÉPREUVES SPORTIVES.
R53
PARAGRAPHE XVI
ÉQUIPEMENT DES UTILISATEURS DE VÉHICULES
R53-1 à R53-1-4
PARAGRAPHE XVII
INTERDICTIONS ET RESTRICTIONS DE CIRCULATION.
R53-2 à R53-2-1
PARAGRAPHE XVIII
COMPORTEMENT EN CAS D'ACCIDENT.
R53-3
TITRE II
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES AUTOMOBILES, Y COMPRIS LES TROLLEYBUS, ET AUX ENSEMBLES DE VÉHICULES
CHAPITRE Ier
Règles techniques
PARAGRAPHE Ier
POIDS ET BANDAGES.
R54 à R60
PARAGRAPHE II
GABARIT DES VÉHICULES.
R61 à R62
PARAGRAPHE III
DIMENSIONS DU CHARGEMENT.
R65 à R68-1
PARAGRAPHE IV
ORGANES MOTEURS.
R69 à R71
PARAGRAPHE V
ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITÉ ET APPAREILS DE CONTRÔLE DE LA VITESSE.
R72 à R78-2
PARAGRAPHE VI
FREINAGE.
R79 à R81
PARAGRAPHE VII
ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION.
R82 à R93
PARAGRAPHE VIII
SIGNAUX D'AVERTISSEMENT.
R94 à R96
PARAGRAPHE IX
PLAQUES ET INSCRIPTIONS.
R97 à R102
PARAGRAPHE X
CONDITIONS D'ATTELAGE DES REMORQUES ET SEMI-REMORQUES.
R103
PARAGRAPHE XI
AMÉNAGEMENT DES VÉHICULES AUTOMOBILES ET REMORQUES ET NOTAMMENT DES VÉHICULES DE TRANSPORT DE PERSONNES
R104 à R105
PARAGRAPHE XII
REMORQUAGE DES VÉHICULES EN PANNE OU ACCIDENTÉS
R105-1
CHAPITRE II
Règles administratives
PARAGRAPHE Ier
RÉCEPTION ET HOMOLOGATION.
R106 à R109-2
PARAGRAPHE I BIS
RÉCEPTION COMMUNAUTAIRE (C.E.) DES TYPES DE VÉHICULES OU D'ÉQUIPEMENTS.
R109-3 à R109-9
PARAGRAPHE II
IMMATRICULATION.
R110 à R117
PARAGRAPHE III
VISITES TECHNIQUES DES VÉHICULES.
R117-1 à R122
PARAGRAPHE IV
PERMIS DE CONDUIRE - CONDITIONS DE DÉLIVRANCE ET DE VALIDITÉ.
R123 à R130
PARAGRAPHE VI
CONTRÔLE ROUTIER.
R137
PARAGRAPHE VII
DISPOSITIONS DIVERSES.
R137-1 à R137-2
TITRE II
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES AUTOMOBILES Y COMPRIS LES TROLLEYSBUS ET AUX ENSEMBLES DE VÉHICULES
CHAPITRE II
RÈGLES ADMINISTRATIVES
PARAGRAPHE V
ENERGIES, EMISSIONS POLLUANTES ET NUISANCES.
R131
TITRE III
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES ET APPAREILS AGRICOLES, AUX MATÉRIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET A CERTAINS ENGINS SPÉCIAUX
PARAGRAPHE Ier
DÉFINITIONS.
R138
PARAGRAPHE II
POIDS ET BANDAGES.
R139 à R142
PARAGRAPHE III
GABARIT.
R143 à R145
PARAGRAPHE IV
DIMENSIONS DU CHARGEMENT.
R146
PARAGRAPHE V
ORGANES MOTEURS.
R147
PARAGRAPHE VI
ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITÉ.
R148
PARAGRAPHE VII
FREINAGE.
R149
PARAGRAPHE VIII
ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION.
R150 à R154
PARAGRAPHE IX
SIGNAUX D'AVERTISSEMENT.
R155
PARAGRAPHE X
PLAQUES ET INSCRIPTIONS.
R156 à R160
PARAGRAPHE XI
CONDITIONS D'ATTELAGE DES REMORQUES.
R161
PARAGRAPHE XII
VITESSE.
R162
PARAGRAPHE XIII
RÉCEPTION.
R163
PARAGRAPHE XIV
VISITES TECHNIQUES.
R164
PARAGRAPHE XV
IMMATRICULATION.
R165 à R167
PARAGRAPHE XVI
CONDUITE DES VÉHICULES AGRICOLES.
R167-1 à R167-2
PARAGRAPHE XVII
CONTRÔLE ROUTIER.
R167-3
PARAGRAPHE XVIII
ENGINS SPÉCIAUX.
R168
TITRE IV
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX MOTOCYCLETTES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES À MOTEUR ET À LEURS REMORQUES
Paragraphe Ier
DÉFINITIONS.
R169 à R169-3
PARAGRAPHE II
BANDAGES.
R170
PARAGRAPHE III
RÈGLES RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT DES VÉHICULES ET AU TRANSPORT DES PASSAGERS ET DU CHARGEMENT.
R171 à R171-3
PARAGRAPHE IV
ORGANES MOTEURS
R172
PARAGRAPHE V
ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITÉ COMMANDES, INDICATEURS ET APPAREILS DE CONTRÔLE DE LA VITESSE.
R173
Paragraphe VI
FREINAGE.
R174
Paragraphe VII
ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION.
R175 à R179
PARAGRAPHE VIII
SIGNAUX D'AVERTISSEMENT.
R180 à R181
Paragraphe IX
PLAQUES ET INSCRIPTIONS.
R182 à R183
Paragraphe X
RÉCEPTION.
R184
PARAGRAPHE XI
IMMATRICULATION.
R185
PARAGRAPHE XII
PERMIS DE CONDUIRE.
R186
PARAGRAPHE XIII
CONTRÔLE ROUTIER.
R187
TITRE V
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX CYCLES ET AUX CYCLOMOTEURS ET À LEURS REMORQUES.
R188 à R188-2
PARAGRAPHE Ier
RÈGLES RELATIVES À LA CIRCULATION ROUTIÈRE SPÉCIALES AUX CYCLISTES ET AUX CONDUCTEURS DE CYCLOMOTEURS.
R189 à R193
Paragraphe II
FREINAGE.
R194
Paragraphe III
ÉCLAIRAGE.
R195 à R197
Paragraphe IV
SIGNAUX D'AVERTISSEMENT.
R198
Paragraphe V
PLAQUES.
R199 à R199-1
Paragraphe VI
RÉCEPTION DES CYCLOMOTEURS.
R200
PARAGRAPHE VII
CONDUITE DES CYCLOMOTEURS ET DES QUADRICYCLES LÉGERS À MOTEUR.
R200-1
Paragraphe VIII
Immatriculation.
R200-2
PARAGRAPHE IX
CONTRÔLE ROUTIER.
R200-3
TITRE VI
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES À TRACTION ANIMALE ET AUX VOITURES À BRAS
PARAGRAPHE Ier
NOMBRE D'ANIMAUX D'UN ATTELAGE.
R201 à R203
PARAGRAPHE II
GROUPEMENT DE VÉHICULES.
R204 à R208
PARAGRAPHE III
BANDAGES.
R209 à R210
PARAGRAPHE IV
GABARIT.
R211
PARAGRAPHE V
DIMENSIONS DU CHARGEMENT.
R212
PARAGRAPHE VI
FREINAGE.
R213
PARAGRAPHE VII
ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION.
R214 à R216
TITRE VII
DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX PIÉTONS ET AUX CONDUCTEURS D'ANIMAUX NON ATTELÉS
PARAGRAPHE Ier
CIRCULATION DES PIÉTONS.
R217 à R219-4
PARAGRAPHE II
OBLIGATIONS PARTICULIÈRES DES CONDUCTEURS DE VÉHICULES A L'ÉGARD DES PIÉTONS
R220 à R220-3
PARAGRAPHE III
TROUPEAUX OU ANIMAUX ISOLÉS OU EN GROUPE.
R221 à R224
TITRE VIII
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES
PARAGRAPHE Ier
POUVOIRS DES PRÉFETS, DES PRÉSIDENTS DE CONSEILS GÉNÉRAUX ET DES MAIRES.
R225 à R225-2
PARAGRAPHE II
CONTRAVENTIONS AU PRÉSENT CODE.
R226
Paragraphe III
DÉLAIS D'APPLICATION DU PRÉSENT CODE.
R227 à R227-1
PARAGRAPHE IV
EXCEPTIONS AUX DISPOSITIONS DU PRÉSENT CODE.
R228 à R231-1
LIVRE II
CONTRAVENTIONS DE POLICE EN MATIÈRE DE CIRCULATION ROUTIÈRE
TITRE Ier
INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT LA CONDUITE DES VÉHICULES ET DES ANIMAUX.
R232 à R233-5
TITRE II
INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT L'USAGE DES VOIES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE.
R234 à R237
TITRE III
INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT LES VÉHICULES EUX-MÊMES ET LEUR ÉQUIPEMENT.
R238 à R240-1
TITRE IV
INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT LES CONDITIONS ADMINISTRATIVES DE CIRCULATION DES VÉHICULES ET LEURS CONDUCTEURS.
R241 à R241-6
TITRE VI
DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
R242 à R242-4
TITRE VII
ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VÉHICULES TERRESTRES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
CHAPITRE I
Enseignement à titre onéreux.
R243 à R244
CHAPITRE II
Etablissements d'enseignement à titre onéreux.
R245 à R245-5
CHAPITRE III
Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle
R246 à R246-2
TITRE VIII
ENREGISTREMENT ET COMMUNICATION DES INFORMATIONS RELATIVES A LA DOCUMENTATION EXIGÉE POUR LA CONDUITE ET LA CIRCULATION DES VÉHICULES
CHAPITRE Ier
INFORMATIONS RELATIVES AU PERMIS DE CONDUIRE.
R247-1 à R247-5
CHAPITRE II
INFORMATIONS RELATIVES AUX PIÈCES ADMINISTRATIVES AUTRES QUE LE PERMIS DE CONDUIRE.
R247-6 à R247-10
LIVRE III
Constatation des infractions et sanctions diverses
TITRE Ier
Détermination des catégories d'agents habilités à constater les contraventions à la police de la circulation routière.
R248 à R254
TITRE II
PERTE ET RECONSTITUTION DU NOMBRE DE POINTS AFFECTÉS AU PERMIS DE CONDUIRE.
R255 à R264-2
TITRE III
SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE
CHAPITRE Ier
INFRACTIONS SUSCEPTIBLES D'ENTRAÎNER LA SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE.
R265 à R266
CHAPITRE Ier bis
RÉTENTION DU PERMIS DE CONDUIRE.
R267 à R267-4
CHAPITRE II
MODALITÉS DE LA SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE PAR LE PRÉFET.
R268 à R274-1
TITRE IV
IMMOBILISATION, MISE EN FOURRIÈRE, RETRAIT DE LA CIRCULATION DES VÉHICULES TERRESTRES
R275
CHAPITRE Ier
IMMOBILISATION
R276 à R284
CHAPITRE II
MISE EN FOURRIÈRE
R285 à R293-8
CHAPITRE III
RETRAIT DE LA CIRCULATION DES VÉHICULES GRAVEMENT ACCIDENTÉS.
R294 à R294-5
CHAPITRE IV
RETRAIT DE LA CIRCULATION DES VÉHICULES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 27 ET L. 27-1 DU CODE DE LA ROUTE.
R294-6 à R294-9
TITRE V
DISPOSITIONS CONCERNANT LA CONDUITE SOUS L'EMPIRE D'UN ÉTAT ALCOOLIQUE.
R295 à R297
TITRE VI
OPPOSITIONS AU TRANSFERT DU CERTIFICAT D'IMMATRICULATION.
R298 à R301