Paragraphe 2 : Suivi individuel de l'état de santé du salarié

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Sous-paragraphe 1 : Visite d'information et de prévention

Sous-paragraphe 2 : Suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs et surveillance post-exposition ou post-professionnelle

Sous-paragraphe 3 : Prévention de la désinsertion professionnelle

Sous-paragraphe 4 : Visites à la demande de l'employeur, du travailleur, du médecin du travail ou du médecin traitant et visite médicale de mi-carrière

Sous-paragraphe 5 : Examens complémentaires

Sous-paragraphe 6 : Déroulement des visites et examens médicaux

Sous-Paragraphe 6-1 : Télésanté au travail

Sous-paragraphe 7 : Déclaration d'inaptitude

Sous-paragraphe 8 : Contestation des avis et mesures émis par le médecin du travail

Sous-Paragraphe 9 : Suivi individuel de l'état de santé du travailleur occupant des emplois identiques en cas de pluralité d'employeurs

Code rural et de la pêche maritime
...
Section 2 : Services de santé au travail
Sous-section 2 : Missions des services de santé au travail

Paragraphe 2 : Suivi individuel de l'état de santé du salarié

Sous-paragraphe 1

Visite d'information et de prévention

R717-13 à R717-15

Sous-paragraphe 2

Suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs et surveillance post-exposition ou post-professionnelle

R717-16 à R717-16-3

Sous-paragraphe 3

Prévention de la désinsertion professionnelle

R717-17 à R717-17-1-1

Sous-paragraphe 4

Visites à la demande de l'employeur, du travailleur, du médecin du travail ou du médecin traitant et visite médicale de mi-carrière

R717-18 à R717-18-1

Sous-paragraphe 5

Examens complémentaires

R717-19 à R717-20-2

Sous-paragraphe 6

Déroulement des visites et examens médicaux

R717-21 à R717-23

Sous-Paragraphe 6-1

Télésanté au travail

R717-23-1 à R717-23-6

Sous-paragraphe 7

Déclaration d'inaptitude

R717-24

Sous-paragraphe 8

Contestation des avis et mesures émis par le médecin du travail

R717-25

Sous-Paragraphe 9

Suivi individuel de l'état de santé du travailleur occupant des emplois identiques en cas de pluralité d'employeurs

D717-25-1 à D717-25-6