Sous-section 5 : Travaux particuliers
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- Code rural et de la pêche maritime
- ...
- Partie réglementaire
- Livre VII : Dispositions sociales
- Titre Ier : Réglementation du travail salarié
- Chapitre VII : Santé et sécurité au travail
- Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
Sous-section 5 : Travaux particuliers
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Article R717-81
Les mesures d'organisation du chantier édictées par les chefs d'entreprises intervenantes prennent en compte les spécificités que présentent les travaux particuliers dans les conditions fixées ci-après.
Paragraphe 1
Travaux sur terrain en pente
R717-81-1 à R717-81-3
Paragraphe 2
Débardage par câble aérien ou par hélicoptère
R717-81-4
Paragraphe 3
Travaux concernant les bois chablis et les arbres encroués
R717-81-5
Paragraphe 4
Entreposage des produits forestiers
R717-81-6
Paragraphe 5
Equipements de travail utilisés à poste fixe
R717-81-7
Paragraphe 6
Travaux dans l'environnement d'ouvrages de transport ou de distribution d'électricité et autres fluides
R717-81-8