Chapitre III : Marchés passes selon une procédure adaptée
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie législative
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre II : CHOIX DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
Chapitre III : Marchés passes selon une procédure adaptée
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Article L2323-1
Les dispositions de l'article L. 2123-1 s'appliquent.