Titre III : MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE

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Chapitre Ier : MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée portant sur les ouvrages de bâtiment

Sous-section 1 : Mission de base

Sous-section 2 : Dispositions propres aux opérations de construction neuve de bâtiment

Sous-section 3 : Dispositions propres aux opérations de réhabilitation de bâtiment

Section 3 : Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée portant sur les ouvrages d'infrastructure

Section 4 : Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée spécifiques

Section 5 : Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée portant sur des ouvrages réalisés à titre de recherche, d'essais ou d'expérimentation

Section 6 : Dispositions diverses

Chapitre II : MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Engagements du maître d'œuvre privé

Section 3 : Rémunération du maître d'œuvre privé

Code de la commande publique
...
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAITRISE D'ŒUVRE

Titre III : MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE

Chapitre Ier

MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE PRIVÉE

Section 1

Dispositions générales

R2431-1 à R2431-3

Section 2

Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée portant sur les ouvrages de bâtiment

Sous-section 1

Mission de base

R2431-4 à R2431-7

Sous-section 2

Dispositions propres aux opérations de construction neuve de bâtiment

R2431-8 à R2431-18

Sous-section 3

Dispositions propres aux opérations de réhabilitation de bâtiment

R2431-19 à R2431-23

Section 3

Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée portant sur les ouvrages d'infrastructure

R2431-24 à R2431-31

Section 4

Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée spécifiques

R2431-32 à R2431-35

Section 5

Eléments de mission de maîtrise d'œuvre privée portant sur des ouvrages réalisés à titre de recherche, d'essais ou d'expérimentation

R2431-36

Section 6

Dispositions diverses

R2431-37

Chapitre II

MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE

Section 1

Dispositions générales

R2432-1

Section 2

Engagements du maître d'œuvre privé

R2432-2 à R2432-5

Section 3

Rémunération du maître d'œuvre privé

R2432-6 à R2432-7