Chapitre IV : MODIFICATION DU MARCHÉ
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
Chapitre IV : MODIFICATION DU MARCHÉ
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Article R2394-1
Les dispositions des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 s'appliquent.