Sous-section 2 : Dispositions particulières
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
- Chapitre Ier : EXÉCUTION FINANCIÈRE DU MARCHÉ
- Section 1 : Avances
Sous-section 2 : Dispositions particulières
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Paragraphe 1
Marchés à tranches
R2391-8 à R2391-10
Paragraphe 2
Marchés reconductibles
R2391-11
Paragraphe 3
Accords-cadres à bons de commande
R2391-12 à R2391-14