Sous-section 1 : Dispositions générales
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
- Chapitre Ier : EXÉCUTION FINANCIÈRE DU MARCHÉ
- Section 1 : Avances
Sous-section 1 : Dispositions générales
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Paragraphe 1
Principe de versement d'une avance
R2391-1 à R2391-2
Paragraphe 2
Modalités de calcul du montant de l'avance
R2391-3 à R2391-6
Paragraphe 3
Modalités de remboursement de l'avance
R2391-7