Chapitre Ier : EXÉCUTION FINANCIÈRE DU MARCHÉ
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- Code de la commande publique
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- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
Chapitre Ier : EXÉCUTION FINANCIÈRE DU MARCHÉ
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Section 1
Avances
Sous-section 1
Dispositions générales
Paragraphe 1
Principe de versement d'une avance
R2391-1 à R2391-2
Paragraphe 2
Modalités de calcul du montant de l'avance
R2391-3 à R2391-6
Paragraphe 3
Modalités de remboursement de l'avance
R2391-7
Sous-section 2
Dispositions particulières
Paragraphe 1
Marchés à tranches
R2391-8 à R2391-10
Paragraphe 2
Marchés reconductibles
R2391-11
Paragraphe 3
Accords-cadres à bons de commande
R2391-12 à R2391-14
Section 2
Acomptes
R2391-16 à R2391-17
Section 3
Régime des paiements
Sous-section 1
Dispositions générales
R2391-18 à R2391-19
Sous-section 2
Règlement partiel définitif
R2391-20 à R2391-20-2
Section 4
Garanties
Sous-section 1
Retenue de garantie
R2391-21 à R2391-24
Sous-section 2
Garantie à première demande et caution personnelle et solidaire
R2391-25
Sous-section 3
Autres garanties
R2391-26 à R2391-27
Section 5
Cession ou nantissement de créances
R2391-28