Chapitre III : AVIS D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre VIII : ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
Chapitre III : AVIS D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ
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Section 1
Modalités de publication
R2383-1 à R2383-2
Section 2
Dispositions particulières relatives au contenu des avis d'attribution
R2383-3