Titre VIII : ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

Bloc précédentBloc suivant

Sur cette page

Chapitre Ier : INFORMATION DES CANDIDATS ET DES SOUMISSIONNAIRES ÉVINCÉS DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

Chapitre II : SIGNATURE ET NOTIFICATION DU MARCHÉ

Section 1 : Signature du marché

Section 2 : Notification du marché

Chapitre III : AVIS D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Section 1 : Modalités de publication

Section 2 : Dispositions particulières relatives au contenu des avis d'attribution

Chapitre IV : CONSERVATION DES INFORMATIONS DU MARCHÉ

Section 1 : Rapport de présentation de la procédure menée par les acheteurs

Section 2 : Durée de conservation

Chapitre V : ABANDON DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHÉ

Titre VIII : ACHÈVEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

Chapitre Ier

INFORMATION DES CANDIDATS ET DES SOUMISSIONNAIRES ÉVINCÉS DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

R2381-1

Chapitre II

SIGNATURE ET NOTIFICATION DU MARCHÉ

Section 1

Signature du marché

R2382-1 à R2382-3

Section 2

Notification du marché

R2382-4

Chapitre III

AVIS D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Section 1

Modalités de publication

R2383-1 à R2383-2

Section 2

Dispositions particulières relatives au contenu des avis d'attribution

R2383-3

Chapitre IV

CONSERVATION DES INFORMATIONS DU MARCHÉ

Section 1

Rapport de présentation de la procédure menée par les acheteurs

R2384-1 à R2384-4

Section 2

Durée de conservation

R2384-5

Chapitre V

ABANDON DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHÉ

R2385-1