Chapitre II : EXAMEN DES OFFRES
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- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre V : PHASE D'OFFRE
Chapitre II : EXAMEN DES OFFRES
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Section 1
Offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées
R2352-1
Section 2
Offres anormalement basses
R2352-2 à R2352-3
Section 3
Choix de l'offre économiquement la plus avantageuse
Sous-section 1
Choix des critères d'attribution
R2352-4 à R2352-6
Sous-section 2
Publicité des critères et de leurs modalités de mise en œuvre
R2352-7 à R2352-8
Section 4
Mise au point du marché
R2352-9