Section 1 : Présentation des offres
Bloc précédentBloc suivant
- Code de la commande publique
- ...
- Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
- Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
- Titre V : PHASE D'OFFRE
- Chapitre Ier : PRÉSENTATION ET CONTENU DES OFFRES
Section 1 : Présentation des offres
//
Sous-section 1
Délais de réception
R2351-1 à R2351-5
Sous-section 2
Modalités de remise
R2351-6 à D2351-7-1
Sous-section 3
Variantes
R2351-8 à R2351-10